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Marques déposées par monsieur Julien Rousselot
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La Belle Excuse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Belle Excuse
Monsieur Julien Rousselot

Numéro de dépôt :
4478320
Date de dépôt :
28/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2028
La Belle Excuse de Julien Rousselot

Présentation de la marque La Belle Excuse

Déposée par voie électronique le 28 août 2018 par monsieur Julien Rousselot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle Excuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Julien Rousselot domicilié(e) La Roche David - 79700 - Rorthais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien Rousselot domicilié(e) La Roche David - 79700 - Rorthais - France.

La marque La Belle Excuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Excuse arrivera à expiration en date du 28 août 2028.

Julien Rousselot a également déposé les autres marques suivantes : Des Baies dans la Baie


Monsieur Julien Rousselot - La Roche David - 79700 - Rorthais - France


Monsieur Julien Rousselot - La Roche David - 79700 - Rorthais - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.